L’art du copier-coller automobile chinois

Tous les deux ans, le salon de Shanghai retient toute l’attention des services juridiques des constructeurs automobiles occidentaux. Lors de cette grand-messe de l’automobile en Chine, les constructeurs présentent leurs derniers modèles… dont certains évoquent grossièrement les modèles européens. On citera ainsi la Suzhou Eagle ressemblant étrangement à une Porsche Cayman, la Rayttle E28 singeant une Renault Twizy, le Landwind X7 évoquant un Range Rover Evoque ou encore la Lifan 330 très inspirée de la Mini. Des clônes qui ont pour eux un tarif très éloigné des modèles premium dont ils s’inspirent : comme le relève RFI, la Z700 du constructeur chinois Zotye devient la jumelle de la célèbre Audi A6, mais pour seulement 13 000 € contre 50 000 € pour l’original.

 

Tweets about fake cars from China

 

Un système chinois à l’origine de déconvenues juridiques majeures

Comme le rappelait précédemment Laurent Ostojski à l’Eurobsit, en France, une protection au titre des Dessins et modèles permet aux constructeurs de se prémunir contre les copies de leurs modèles. Pour cela, les dessins faisant l’objet d’un dépôt doivent “être nouveau, c’est à dire qu’un dessin ou un modèle ne doit pas être identique à un dessin et/ou modèle divulgué au public, antérieurement à la date de dépôt de la demande d’enregistrement ou de la date de priorité revendiquée”, détaille le cabinet d’avocats Picovschi.

Si des dispositifs comparables permettent de protéger les dessins et modèles en Chine, ce système se caractérise par une durée de validité des modèles plus courte que dans les autres pays. Elle est de 10 ans maximum, contre 25 ans en Europe et 15 ans aux Etats-Unis1. Pourtant, les chances de l’emporter devant les tribunaux chinois « sont extrêmement faibles », selon Li Yanwei, analyste de l’Association chinoise des concessionnaires automobiles. A cela une raison majeure précise t-il : « on ne peut prononcer une condamnation que si la forme et la taille des deux véhicules en cause correspondent exactement ».

Une situation illustrée par l’affaire qui a opposé Honda à son concurrent chinois Shuanghuan. En 2004, le constructeur japonais a porté plainte pour plagiat de son modèle CR-V. Après une procédure ayant duré 11 ans, le tribunal de Beijing invalidera la plainte d’Honda, jugeant que de légères différences existaient entre les deux modèles. Une plainte qui se retournera même contre Honda, qui sera finalement condamné à payer plus de deux millions d’euros à l’accusé au titre des frais de justice et du dommage à la réputation.

 

Des constructeurs au pied du mur

Face à la complexité du système de protection des dessins et modèles chinois les constructeurs occidentaux sont amenés à faire des choix parfois lourds de conséquences. « La protection du design est souvent négligée [par les constructeurs] », révèle Béatrice Daubin, experte juridique du cabinet Lavoix, spécialisé dans la propriété industrielle, dans une interview donnée à l’Usine Nouvelle. Elle ajoute, « c’est une question de choix stratégiques et de budget. Le droit d’auteur offre une protection sur le territoire français mais, après la présentation d’un véhicule au public, on ne peut pas aller déposer de modèle à l’étranger. On prend donc le risque de voir arriver une forme esthétique d’un modèle concurrent proche du véhicule mis sur le marché. »

Selon une étude de l’École de guerre économique, il s’agit ici d’une véritable stratégie de développement par la copie visant à faire oublier le retard technologique des constructeurs nationaux.

Une politique face à laquelle les constructeurs européens se révèlent impuissants. A moins que l’arrivée de nouveaux acteurs sur le marché de l’automobile ne change la donne, comme l’explique Cyrille Amar : « Les grands enjeux à venir du point de vue de la protection intellectuelle dans l’automobile vont être liés à l’arrivée des géants du numérique dans l’électronique embarquée. Google et Apple, avec Android Auto et Carplay, sont en première ligne dans cette bataille pour introduire leur OS dans les véhicules. Or, la culture des acteurs des télécoms comme de l’électronique est beaucoup plus agressive du point de vue de la protection de la propriété intellectuelle que dans le milieu automobile. Avec de plus en plus de véhicules connectés, la course aux brevets et les litiges qui s’ensuivent risquent donc de s’étendre rapidement à ce secteur. »2


1 ‘Dépôts de marques et modèles en Chine : quelques questions stratégiques’, Sylvie Cazaux Thomas Marino, octobre 2016.

2 ‘La protection du design est souvent négligée par les constructeurs automobile, selon les experts de Lavoix’, L’Usine Nouvelle, janvier 2015.

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